Classe 4 : les comptes de tiers
Cette classe de comptes permet d’enregistrer l’ensemble des dettes et des créances vis à vis des différents partenaires de l'entreprise.
L'intitulé des comptes correspond au nom des différents partenaires concernés.
Nous avons donc

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vers un mode d'analyse des opérations
 
  • Les fournisseurs
  • Les clients
  • Le personnel
  • Les organismes sociaux
  • L'État
  • Groupe et associés.
  •  
    42 - Personnel
    D'une manière générale, les rémunérations sont versées en application d'un contrat de travail. Il faut également traiter le cas particulier de la rémunération de certains dirigeants (associés ou non).
    Les comptes de cette classe, permettent d'enregistrer les différentes étapes de traitement du salaire. Comme cela est présenté dans les fiches correspondantes, il faut retracer les différentes étapes qui permettent de définir le montant des salaires nets, des cotisations sociales des salariés et celles qui seront versées par l'entreprises aux organismes sociaux.


    43 - Organismes sociaux
    Ces comptes permettent d'enregistrer les dettes de l'entreprises vis à vis des partenaires sociaux et qui représentent les charges sociales de l'entreprise et les cotisations sociales des salariés prélevées sur leurs rémunérations et payées en leur noms par l'entreprise.

    421 - Rémunérations dues
    Ce compte enregistre à son crédit les rémunérations brutes à payer au personnel en contrepartie des charges de personnel.
    Il sera débité des montants suivants :
  • les avances et accomptes versés (débité au compte 425) et qui sera crédité lors de cette opération
  • les cotisations sociales (du salarié) prélevées sur son salaire
  • le salaire net à payer (salaire brut déductions faites des avances et des cotisations sociales)


  • 422 - Comités d'entreprise, d'établissements...
    Ce compte est crédité du montant des sommes mises à la disposition des comités d'entreprise, d'établissement,... en contrepartie des versements aux comités d'entreprise, aux comités d'hygiène et de sécurité...
    Il sera débité lorsque ces sommes lors du paiement par un compte de trésorerie (au crédit).
     



    425 - Personnel Avances et acomptes versés
    Ce compte est débité du montant des avances versés au personnel en contrepartie du versement anticipé d'une partie du salaire (crédité au compte de trésorerie).

    428 - Dette provisionnée pour congés à payer
    Les congés payés représentent un montant qui doit être sans cesse évaluer lors d'une sorte d'inventaire permanent établi en nombre de jours. Chaque mois de travail donne droit à 1/10 de la rémunération de référence et des charges sociales et fiscales correspondantes. Ce qui sur les 12 mois donne 12/10 soit 30 jours ouvrables, soit 5 semaines de congés.





     
    Le traiement de la paie s'effectue en différentes étapes.

    Il s'agit d'enregistrer :
    • le salaire brut,
    • le prélèvement des cotisations sociales (du salarié) et la détermination du salaire net,
    • les charges sociales (part patronale),
    • le paiement du salaire du salaire net,
    • celui des charges sociales.
      Vers exemples d'utilisation des comptes
        641 - Charges de personnel / 421 - Rémunérations dues /
    Etape 1
    421 Rémunérations dues / 431 - 437 Organismes sociaux /
    Etape 2
        645 - Charges sociales / 431 - 437 Organismes sociaux /
    Etape 3
    512 Banque / 421 Rémunérations dues /
    Etape 4
        512 Banque /431 - 437 Organismes sociaux /
    Etape 5