42 - Personnel
D'une manière générale, les rémunérations
sont versées en application d'un contrat de travail. Il faut également
traiter le cas particulier de la rémunération de certains dirigeants
(associés ou non).
Les comptes de cette classe, permettent d'enregistrer les différentes
étapes de traitement du salaire. Comme cela est présenté
dans les fiches correspondantes, il faut retracer les différentes étapes
qui permettent de définir le montant des salaires nets, des cotisations
sociales des salariés et celles qui seront versées par l'entreprises
aux organismes sociaux.
43 - Organismes sociaux
Ces comptes permettent d'enregistrer les dettes de l'entreprises vis à
vis des partenaires sociaux et qui représentent les charges sociales
de l'entreprise et les cotisations sociales des salariés prélevées
sur leurs rémunérations et payées en leur noms par l'entreprise.
421 - Rémunérations
dues
Ce compte enregistre à son crédit
les rémunérations brutes à payer au personnel en contrepartie
des charges de personnel.
Il sera débité des montants suivants :
les avances et accomptes versés (débité
au compte 425) et qui sera crédité lors de cette opération
les cotisations sociales (du salarié)
prélevées sur son salaire
le salaire net à payer (salaire brut
déductions faites des avances et des cotisations sociales)
422 - Comités d'entreprise,
d'établissements...
Ce compte est crédité du montant des sommes mises à la
disposition des comités d'entreprise, d'établissement,... en
contrepartie des versements aux comités d'entreprise, aux comités
d'hygiène et de sécurité...
Il sera débité lorsque ces sommes lors du paiement par un compte
de trésorerie (au crédit).
425 - Personnel Avances et
acomptes versés
Ce compte est débité
du montant des avances versés au personnel en contrepartie du versement
anticipé d'une partie du salaire (crédité au compte
de trésorerie).
428 - Dette provisionnée pour congés
à payer
Les congés payés représentent un montant qui doit être
sans cesse évaluer lors d'une sorte d'inventaire permanent établi
en nombre de jours. Chaque mois de travail donne droit à 1/10 de la
rémunération de référence et des charges sociales
et fiscales correspondantes. Ce qui sur les 12 mois donne 12/10 soit 30 jours
ouvrables, soit 5 semaines de congés.
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Le
traiement de la paie s'effectue en différentes étapes.
Il s'agit d'enregistrer :
- le salaire brut,
- le prélèvement
des cotisations sociales (du salarié) et la détermination
du salaire net,
- les charges sociales (part
patronale),
- le paiement du salaire du
salaire net,
- celui des charges sociales.
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Vers
exemples d'utilisation des comptes |
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641 - Charges de personnel
/ 421 - Rémunérations dues /
Etape 1 |
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421 Rémunérations
dues / 431 - 437 Organismes sociaux /
Etape 2 |
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645 - Charges sociales / 431 -
437 Organismes sociaux /
Etape 3 |
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512 Banque / 421 Rémunérations
dues /
Etape 4 |
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512 Banque /431 - 437 Organismes
sociaux /
Etape 5 |
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