Rémunération et gestion du personnel

Notion de gestion du personnel

La gestion des ressources humaines, dans le cadre de l'entreprise consiste à utiliser au mieux le personnel dont on dispose, à trouver les ressources qui manquent (définition des besoins et embauche).
Pour utiliser au mieux le personnel dont l'entreprise dispose, il faut que les employés soient les plus productifs possible. Cette notion de productivité du travail n'est pas nécessairement négative pour l'employé.
Une bonne gestion du personnel s'appuie sur les motivations des employés. L'objectif est de les faire travailler mieux, plus ...
Les motivations sont d'ordre financier, il faudra "payer" plus pour avoir plus, mais aussi d'ordre qualitatif, conditions de travail, nature du poste...
La gestion des ressources humaines, comme les autres formes de gestions, consiste à minimiser les coûts engagés (financiers, sociaux, humains) pour en maximiser les effets.
Il est difficile ici de définir les éléments déterminants dans les conditions de travail, elles sont trop nombreuses (durée, bruit, qualité des outils, gestion de l'espace...) , Tous les éléments de l'environnement dans l'entreprise sont concernés, mais certains sont réglementés il faudra donc obligatoirement en tenir compte.
Il faut donc procurer aux employés un travail motivant, dans des conditions de travail acceptables (voire agréables) mais il faut également rémunérer, récompenser le travail fourni en adpatant la rémunération aux objectifs qui sront définis.
L'entreprise dispose de différentes formes de rémunérations pour motiver les salariés : L'entreprise doit utiliser au mieux ces différents moyens pour inciter le salarié à fournir le meilleur travail possible.
Pour les postes non-commerciaux, la productivité sera "récompensée" par des augmentations de salaire, par des primes, des avantages en nature.

Simulations de rémunération

Nous allons étudier différentes situations et mode de rémunérations.

Première simulation
Salaire pour le mois de Décembre des employés de l'atelier assemblage qui dépend :
    * du taux horaire
    * du nombre d'heures supplémentaires effectuées
    * d'une prime accordée en fin d'année en fonction de l'ancienneté et d'un objectif de productivité

Deuxième simulation
Salaire pour le mois de Décembre de 2 membres du service commercial qui dépend :
    * d'un fixe (qui dépend de l'ancienneté)
    * d'une commission proportionnelle au CA réalisé
Le salaire fixe pour les VRP comme pour les cadres ne dépend pas d'une durée hebdomadaire du travail.
Le fixe peut être inférieur au SMIC mais la rémunération moyenne sur les 3 derniers mois ne doit pas l'être.
Les indemnités ne font pas partie du salaire brut mais constituent le remboursement de frais engagés par le salariés. Elles ne font pas l'objet de charges sociales.

Charges sociales

Les différents partenaires sociaux participent au financement des organismes sociaux. Ceux-ci ont pour rôle d'assurer la couverture sociale de l'ensemble de la population..
Il s'agit d'un système d'assurance obligatoire pour le salarié contre les risques de maladie, vieillesse, veuvage... Il faut également tenir compte de risque qui sont directement liés à l'activité professionnelle (ou à son absence), tels qu'accidents du travail, chômage, retraites, formation (taxe d'apprentissage, participation à la formation continue...), il faut aussi tenir compte de la participation au coût du logement, au coût de transports (dans la région parisienne).
Le principe du financement conjoint des organismes sociaux est le suivant :
Les salariés doivent verser des cotisations sociales qui sont déduites de leur salaire et qui seront prises en charge par l'employeur.
L'employeur doit verser des charges sociales aux organismes sociaux auxquelles il faut ajouter les cotisations sociales qui ont été prélevées sur le salaire des employés.

traitement comptable

Présentation du traitement comptable

Les opérations liées aux rémunérations sont des opérations concernant 3 partenaires et sont difficiles à analyser et à enregistrer.
Comme flux réels, du point de vue de l'entreprise, nous avons uniqement le travail (charges de personnel) et la couverture sociale (assurée par l'entreprise grâce aux charges sociales).

Étape 1 :

Pour cette première opération, nous constatons le travail fourni par le salarié à l'netreprise qui l'emploie.
En contrepartie, nous devrions enregistrer le salaire brut versé par l'entreprise au salarié, mais étant données les autres opérations qui doivent encore être traitées, nous utiliserons un compte de dette qui permet de "stocker" la dette de l'entreprise vis à vis du salarié, en attente du calcul du salaire net.

Étape 2 :

La deuxième opération enregistrée permet de constater le paiement d'une partie de la couverture sociale des employés qui est assumée par l'employeur. Là aussi, les sommes dues seront placées dans un compte de dette en attendant les cotisations sociales qui seront prélevées sur le salaire brut.
On distingue les charges sociales versées à l'URSSAF.
  • Maladie
  • Vieillesse
  • Allocations familiales
  • Accident du travail
  • contribution solidarité autonomie
  • cotisation logement
Les autres charges sont à payer à d'autres organismes sociaux tels que :
  • ASSEDIC
  • retraite complémentaire
  • Fonds de garantie des salaires
  • ...
Globalement nous constatons donc que les sommes dues aux organismes sociaux sont les suivantes.
URSSAF
Autres organismes sociaux		 668 €
243€
ce qui représente 40 % du salaire brut.
Ces cotisations varient en fonction du statut du salarié (cadre ou non cadre). Les bases de calcul sont parfois plafonnées et utilise des tranches revalorisées tous les ans.
Nous pouvons représenter les dettes de l'entreprise vis à vis des divers organismes sociaux dans le graphe d'analyse des flux suivant :

L'enregistrement fait donc apparaître 3 comptes :
* un compte de charges - 645 Charges sociales
* 2 comptes de tiers (vis à vis des organismens sociaux) : 431 Sécurité sociale et 437 Autres organismes sociaux.

Étape 3 :

La 3ème étape consiste à prélever les cotisations sociales sur le salaire (brut) de l'employé. L'entreprise retranche du salaire du à l'employé le montant de ses cotisations. En contrepartie, elle devra ces sommes aux organismes sociaux et les paiera au nom de son salarié.
Les salariés ne paient pas des cotisations sociales sur les mêmes postes que leur employeur.
Certaines chages sont propres à ce dernier
  • Allocations familiales
  • Accident du travail
  • contribution solidarité autonomie
  • cotisation logement
  • Fonds de garantie des salaires
  • Transport
Par contre les salariés paient un impôt prélevé sur le salaire, la CSG Globalement nous constatons donc que les sommes dues aux organismes sociaux sont les suivantes
URSSAF
Autres organismes sociaux		 169 €
136 €

Ce qui représente un taux de cotisations de plus de 20 %
Là aussi le cotisations et les orgnaismes sociaux concernés peuvent varier en fonction du statut du salarié et les bases de calculs des cotisations sont les mêmes que celles des charges de l'employeur.
Une partie de la CSG est déductible du salaire imposable.
Nous pouvons représenter la modification des structures de dettes de l'entreprise vis à vis de son salarié et des divers organismes sociaux dans le graphe d'analyse des flux suivant :
L'enregistrement fait donc apparaître 3 comptes de tiers :
* Le compte 421 dans lequel était enregistré la dette vis à vis du salarié (salaire brut) et qui diminue pour un montant égal aux cotisations sociales prélevées sur ce salaire brut.
* 2 comptes de tiers (vis à vis des organismens sociaux) : 431 Sécurité sociale et 437 Autres organismes sociaux dans lesquels sont enregistrées les dettes vis à vis de ces organismes.

Étape 4 et étape 5 :

Les 4ème et 5ème étapes permettent d'enregistrer les paiements effectués par l'entreprise.
En fin de mois l'entreprise verse (par chèque ou par virement bancaire) le montant du salaire net , 15 jours plus tard (ou tous les 3 mois), l'employeur rembourse ses dettes vis à vis des organismes sociaux (au titre des charges sociales ou en lieu et place du salarié).
Paiement du salaire net :
 Le montant du salaire net :
Salaire Brut
- cotisations sociales du salarié
2 196.00     
- (169.00 + 136.00)    
= 1 891.00     
Paiement des dettes sociales :
paiement à la sécurité sociale :
Charges sociales (employeur)
+ cotisations sociales (salarié)
668.00     
+ 169.00     
= 837.00     
paiement aux autres organismes sociaux
Charges sociales (employeur)
+ cotisations sociales (salarié)
243.00     
+ 136.00     
= 379.00     

Conclusion

La présentation de la paie montre la complexité du système social et du mode de financement. Les opérations sont difficiles à traiter et à enregistrer.
Une fois assimilées les méthodes de traitements correspondant à la feuille de paie et les étapes d'enregistrement, il est possible de répéter cette succession d'opérations chaque mois pour chacun des membres du personnel.
Ce traitement est suffisament complexe pour faire l'objet d'un module spécifique dans les différents logiciels comptables. De plus les taux de charges et de cotisations font régulièrement l'objet de modifications. Les chiffres utilisés correspondent aux taux relevés en 2005 (taux 2005 )


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